Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARFUM DES CEVENNES
Monsieur SALLES Rémy

Numéro de dépôt :
1679457
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2000
LE PARFUM DES CEVENNES de SALLES Rémy

Présentation de la marque LE PARFUM DES CEVENNES

Déposée le 27 septembre 1990 par monsieur SALLES Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PARFUM DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALLES Rémy domicilié(e) Quartier La Devèze, 30460 LASALLE - France.

La marque LE PARFUM DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARFUM DES CEVENNES est expirée depuis le 27 septembre 2000.

SALLES Rémy a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE REGIONALE DES VIANDES COREVIA


Monsieur SALLES Rémy - Quartier La Devèze, 30460 LASALLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Produits de Charcuterie, saucisses, saucissons, andouillettes, boudins, patés, jambons et autres produits cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.